Mentions légales

01Éditeur du site

Le présent site 3dogan.com est édité par :

Dénomination

3 DOGAN

Forme juridique

SAS — société par actions simplifiée

Capital social

10 000 €

Siège social

1 rue Henri Dunant, Parc d'activité des Bordes, 91070 Bondoufle, France

SIREN

452 681 901

SIRET (siège)

452 681 901 00032

R.C.S.

Évry 452 681 901

Code APE

4332C — Agencement de lieux de vente

TVA intracommunautaire

FR 28 452 681 901

Téléphone

01 60 86 74 74

Courriel

info@3dogan.com

02Directeur de la publication

Monsieur Mehmet Aydogan, en qualité de Président de la société 3 DOGAN.

03Hébergement

Le site est hébergé par :

Société

Vercel Inc.

Adresse

440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Site

vercel.com

04Conception et réalisation

Conception, développement et maintenance du site : Ahmet Uzun, entrepreneur individuel (micro-entreprise) — création de sites internet et d'applications web, Ris-Orangis (91), France. Contact : pro.ahmetuzn@gmail.com.

Photographies des réalisations : 3 DOGAN. Polices de caractères Newsreader et Azeret Mono (licence SIL Open Font License) ; rendu 3D avec la bibliothèque three.js (licence MIT).

05Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, logos, charte graphique, animations 3D, code) est la propriété exclusive de 3 DOGAN ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de 3 DOGAN est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et enseignes de tiers visibles sur certaines photographies de réalisations appartiennent à leurs titulaires respectifs ; leur présence illustre les chantiers réalisés et n'implique aucun partenariat commercial.

06Données personnelles

Le site ne comporte aucun formulaire et ne collecte pas de données à caractère personnel à votre insu. Les informations que vous transmettez volontairement (par courriel ou téléphone) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et, le cas échéant, pour le suivi de la relation commerciale qui en découle. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

Comme tout hébergeur, Vercel enregistre des données techniques de connexion (adresse IP, date et heure, page demandée) nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du service.

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08Responsabilité et liens

3 DOGAN s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les liens hypertextes vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de 3 DOGAN quant à leur contenu.

09Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.